Licence d'utilisation
Cette page explique les modalités de la Licence d'utilisation.
La Fresque du Vélo est un atelier (ou outil) pour comprendre l'écosystème du vélo et identifier des actions concrètes pour développer sa pratique. Certains éléments sont propres à l'atelier, comme les cartes, les fiches des "parties prenantes" et le déroulé de l'atelier.
L'auteur de la Fresque du Vélo est Miguel Graciani Herrero, propriétaire des droits d'auteur sur l'oeuvre. La société AZOCO2 est propriétaire de la marque française "La Fresque du Vélo".
Miguel Graciani Herrero cède à l'association La Fresque du Vélo le droit exclusif d'exploiter l'atelier (ou outil) jusqu'au 30 juin 2025; et AZOCO2 cède à l'association La Fresque du Vélo le droit exclusif d'exploiter la marque "La Fresque du Vélo" jusqu'au 30 juin 2025. En conséquence, l'association peut définir les conditions d'utilisation de la Fresque du Vélo et collecter les redevances d'utilisation dans le cas d'un usage commercial.
Utilisation dans un cadre non commercial et non professionnel
L’outil La Fresque du Vélo est régi par une licence Creative Commons BY-NC-ND (Attribution, pas d’utilisation commerciale, pas de modification).
Il est donc possible d’utiliser librement et gratuitement cet outil pour tout événement gratuit, assuré par un/e animateur/trice ayant le statut "Animateur Grand Public".
De telles utilisations libres et gratuites ne permettent pas de modifier le contenu des cartes ni le déroulé de l'atelier.
L’association La Fresque du Vélo se réserve le droit exclusif de toute utilisation commerciale de l'atelier, ainsi que des utilisations de l'atelier au sein d'une entité publique et/ou privée, y compris pour les ateliers animés par des "Animateur Grand Public"
Marque enregistrée
La dénomination "Fresque du Vélo" est une marque enregistrée. Ainsi, il est interdit de l'utiliser sans accord explicite de son propriétaire.
Mis à jour
Cette licence est sujette à des évolutions potentielles. Les utilisateurs de la Fresque se doivent de se tenir au courant de ces évolutions.